FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL
Présentation de la marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL
Déposée le 7 août 1984 par SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL est expirée depuis le 7 août 2004.
SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1994 n°2036423 - Publication au BOPI 1994-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388140 - Publication au BOPI 2004-03-08
Inscription le 26 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174993 - Publication au BOPI 1994-07-26
Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174992 - Publication au BOPI 1994-07-26