Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL
SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1281623
Date de dépôt :
07/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2004
FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL de SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL

Déposée le 7 août 1984 par SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) One Concourse Parkway Suite 600 Atlanta, GA 30328-5369 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036423) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2036423) - France.

La marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION SIMMONS SUR LE SOMMEIL est expirée depuis le 7 août 2004.

SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : DORSOPEDIC


SIMMONS COMPANY (société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - One Concourse Parkway Suite 600 Atlanta, GA 30328-5369 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2036423) - États-Unis


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2036423) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1994 n°2036423 - Publication au BOPI 1994-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03

Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388140 - Publication au BOPI 2004-03-08

Inscription le 26 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174993 - Publication au BOPI 1994-07-26

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174992 - Publication au BOPI 1994-07-26

Meubles, lits, matelas, sommiers, literie, canapés, divans, chaises-longues, fauteuils, sofas, lits-canapés, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.